I-UtiIisation :
Pour bénéficier de l'accompagnement du pédibus, les élèves doivent être inscrits auprès du secrétariat du SIVOM. Le service sera facturé en début d'année. Le tarif est voté par le SIVOM.
2-Départ-Retour:
Au départ, les élèves doivent être à l'heure à l'arrêt de car « PEDIBUS », l'accompagnatrice n'attendra pas les retardataires.
Au retour, tout élève de moins de 6 ans doit être pris en charge par un adulte responsable. Dans le cas contraire l'enfant sera ramené à la garderie périscolaire où le temps de garde sera facturé. En cas de retard ou absence, l'accompagnatrice doit en être averti avant 8h au 06.33.14.75.70.
3-Mise à disposition :
Le SIVOM met à disposition des élèves empruntant le PEDIBUS des ponchos imperméables en cas de pluie.
4-Attitude pendant le parcours :
Les élèves doivent rester dans le rang du PEDIBUS et se montrer polis et respectueux à l'égard des adultes et de l'environnement parcouru.
Toute détérioration commise par un élève sur le parcours ou sur l'équipement mis à disposition engage la responsabilité des parents.
En cas de manquement aux règles, l'élève sera passible des sanctions visées à l'article ci-dessous.
5-Mesures disciplinaires :
Les sanctions sont les suivantes :
Avertissement adressé par lettre recommandée aux parents,
Exclusion temporaire de courte durée n'excédant pas une semaine,
L'exclusion définitive.